Prochaine réunion du Conseil de Communauté


La prochaine réunion du Conseil de Communauté de la communes de la Vallée de la Bruche aura lieu :

Le lundi 19 novembre 2018
à la Salle Polyvalente à La Broque

Ordre du Jour :

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2018,

2) Décisions du Bureau du 05 novembre 2018,

3) Communications,

4) Multi accueils : Demandes de subvention 2019,

5) Colibri-Bruche : Demande de subvention 2019,

6) Bruche Emploi : demande de subvention 2019,

7) Instauration de la participation des employeurs à la protection sociale complémentaire de leurs agents,

8) SCOT Bruche Mossig : modification des statuts du Syndicat Mixte,

9) Transformation du Syndicat Mixte SCOT Bruche Mossig en Pôle d’Equilibre Territorial et Rural : désignation des représentants à la commission PETR,

10) Convention AZUR FM/RCB,

11) Fiscalité Professionnelle Unique et Attributions de Compensation,

12) Demande de subvention : sportive de haut niveau,

13) Marchés d’électricité et de gaz,

14) Fonds de solidarité pour le logement : contribution 2018,

15) Divers.